Le COP coefficient de performance d’une pompe à chaleur reflète son efficacité. Il représente le rapport entre la quantité de chaleur produite et l’énergie consommée. Plus le COP est élevé plus la pompe à chaleur (PAC) est performante.

Le rendement d’une chaudière, rapport entre énergie fournie et énergie consommée. Plus le rendement est élevé plus la chaudière est efficace.

La résistance thermique R est la capacité du matériau à ralentir la propagation de l’énergie qui le traverse. Plus R est importante plus le produit est isolant.

Le coefficient de transmission surfacique U évalue la performance des parois vitrées. Il s’exprime en W/m².K. Plus U est faible, meilleure est l’isolation.

Ug = U glass pour les vitrages
Uw = U window pour le fenêtres et les portes fenêtres
Ujn = U jour nuit pour l’ensemble vitrage+menuiserie+volets
Ud = U door pour les portes

Les caractéristiques techniques minimales des équipements ou matériaux éligibles sont détaillées par un arrêté du 30 mars 2009

Travaux qui correspondent à une combinaison d’au moins deux des catégories suivantes

Type de travaux	Caractéristiques techniques
Travaux d'isolation thermique performants des toitures	Planchers combles perdus R ≥ 5 (m².K) / W Rampants combles aménagés R ≥ 4 (m².K)/ W Toiture terrasse R ≥ 3 (m².K) / W
Travaux d'isolation thermique performants des murs donnant sur l'extérieur	Isolation par l’intérieur ou par l’extérieur R ≥ 2,8 (m².K) / W
Travaux d'isolation thermique performants des parois vitrées et portes donnant sur l'extérieur	Fenêtre ou porte-fenêtre Uw ≤ 1,8 W / (m².K) Fenêtre ou porte-fenêtre munie de volets Ujn ≤ 1,8 W / (m².K) Seconde fenêtre devant une fenêtre existante Uw ou Ujn ≤ 2 W / (m².K) Porte donnant sur l’extérieur Uw ≤ 1,8 W / (m².K)
Travaux d'installation, de régulation ou de remplacement de systèmes de chauffage, le cas échéant associés à des systèmes de ventilation économiques et performants, ou de production d'eau chaude sanitaire performants	Chaudière + programmateur de chauffage à condensation Chaudière + programmateur de chauffage à basse température uniquement en bâtiment collectif PAC chauffage + programmateur de chauffage COP ≥ 3,3 PAC chauffage + eau chaude sanitaire + programmateur de chauffage COP ≥ 3,3
Travaux d'installation d'équipements de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable	Chaudière bois Classe 3 norme NF EN 303-5 Poêles à bois, foyers fermés ou inserts de cheminée intérieurs rendement énergétique ≥ 70% normes NF EN 13240, NF D 35376, NF EN 14785 ou EN 15250 Travaux d'installation d'équipements de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable Capteurs solaires Certification CSTBât ou Solar Keymark ou équivalente

* des exigences techniques supplémentaires pour les PAC sont détaillées aux Annexes 1et 2 de l’arrêté du 30 mars 2009

Travaux permettant d'atteindre une performance énergétique globale minimale du logement

Conformément au TITRE II de l’arrêté du 30 mars 2009 la consommation conventionnelle en énergie primaire de bâtiment rénové (pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement, l’éclairage et les auxiliaires) doit respecter des seuils :

150 kWh/m²/an pour une consommation conventionnelle avant travaux ≥ à 180 kWh/m²/an

80 kWh/m²/an dans les autres cas.

Ces valeurs sont établies en fonction des zones climatiques et de l’altitude du terrain de la construction.

Travaux de réhabilitation de systèmes d'assainissement non collectif par des dispositifs ne consommant pas d'énergie

Ces dispositifs doivent respecter les prescriptions techniques définies en application de l’article R.2224-17 du code général des collectivités territoriales.

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